Divers

Notaire : Secteur [Bel-59]

Patronymes Périodes Contractant Contractante
1.  Jug, gaan we naar 't museum? Tips en ideeën voor didactisch werken in kleine musea. 2005 1 -
2.  Juge de paix et juge de canton aux Pays-Bas (1811-1838-2000): deux siècles de justice de base. 2003 1 -
3.  Jugement du 1er décembre 1838 concernant les marais d'Haubourdin. 1927 1 -
4.  Jugement du crime de sorcellerie. 1850 1 -
5.  Jugement et condamnation d'Adam Stein. 2005 1 -
6.  Jugement portant qu'il soit rédigé acte de la naissance de Joseph Eloi Chivet. 2004 1 -
7.  Jugement porté sur Mgr Hirn et le diocèse de Tournai par les Minsitères parisiens (1811). 2001 1 -
8.  Jugement pour la rectification Leupe. 2002 1 -
9.  Jugements de conseils de guerre spéciaux de la Grande Armée à charge de conscrits du département de Jemappes 1806-1809. 1976 3 -
10.  Jugements de conseils de guerre spéciaux de la grande armée à charge de conscrits du département de Jemappes, 1806-1809. 1976 1 -
11.  Jugements de la Cour de Justice de Tihange. 1965 1 -
12.  Jugements de la haute cour de justice du ban de Clermont en Condroz (1468-1573). 1961 1 -
13.  Jugements du XVIe siècle de la cour de Justice d'Alleur et Hombroux. 1969 1 -
14.  Jugements du XVIe siècle de la cour de justice du ban d'Amay. 1967 1 -
15.  JUGENDFÜHRUNG 1944 - 1
16.  Jugendstil, catalogue de l'exposition à Bruxelles du 1er octobre au 27 novembre 1977. 1977 1 -
17.  Juger la justice? Travaux du Centre de sociologie du droit et de la justice. 1972 1 -
18.  JUGIE 1996 - 1
19.  Jugs with bases thumbed underneath. 1962 1 -

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