Secteur [Bel-59] : Divers

Divers

	Patronymes	Périodes	Contractant	Contractante
1.	COD POPERINGE	1989	-	1
2.	CODACCIONI	1956-1976	-	4
3.	CODACCIONI & COLLABORATEURS	1972-1974	-	2
4.	CODACCIONI & LEMAN & DERVILLE & TRENARD	1977	-	1
5.	CODART ontdekt de Franse Nederlanden. Vlaamse en Nederlandse kunst in Noord-Frankrijk.	2007	1	-
6.	CODDE & COLLABORATEURS	2009	-	1
7.	CODDE & DE KEYSER	1967	-	1
8.	CODE	1946	-	4
9.	Code administratif de Belgique, tome 1, articles 1 à 3224.	1842	1	-
10.	Code administratif de Belgique, tome 2. Articles 3225 à 6227.	1842	1	-
11.	Code administratif de Belgique, tome 3. articles changés, modifiés ou ajoutés 13 à 6212, matières nouvelles, articles 6228 à 9268.	1844	1	-
12.	Code belge des architectes, entrepreneurs et propriétaires.	1879	1	-
13.	Code civil annoté donnant le renvoi sous chaque article.	1909	2	-
14.	Code civil annoté.	1909	2	-
15.	Code civil belge, texte officiel complet et mis à jour 1983 y compris la loi temporaire sur les baux et loyers.	1983	1	-
16.	Code communal de la ville de Peruwelz.	1878	1	-
17.	Code constitutionnel belge contenant la constitution comparée aux sources modernes antérieures et aux anciennes constitutions nationales et la coordination du droit public et administratif.	1887	2	-
18.	Code criminel et correctionnel ou recueil chronologique des lois, décrets, arrêtés et instructions sur la législation criminelle et correctionnelle depuis 1790, tome 2.	1805	1	-
19.	Code criminel et correctionnel ou recueil chronologique des lois, décrets, arrêtés et instructions sur la législation crimnelle et correctionnelle depuis 1790, tome 1.	1805	1	-
20.	Code d'assurances maritimes selon la coutume d'Anvers, promulgué par le consulat espagnol de Bruges en 1569.	1949	1	-
21.	Code d'instruction criminelle expliqué.	-	1	-
22.	Code de la Bourse ou exposé méthodique de la législation et de la jurisprudence belges sur les bourses de commerce, agents de change et opérations.	1876	1	-
23.	Code de la Jeunesse. Codification officieuse des dispositions légales et règlementaires plus spécialement applicables à la jeunesse.	1968	2	-
24.	Code de la nationalité belge, institué par la loi du 28 juin 1984.	1984	1	-
25.	Code de la route.	1968	1	-
26.	Code des contributions directes, douanes et accises de la Belgique en vigueur au 1er janvier 1871.	1871	1	-
27.	Code des élections européennes.	1979	1	-
28.	Code des falsifications agricoles, industrielles et commerciales. Manipulations permises et sophistications. Lois, décrets, ordonnances, circulaires, jurisprudence et documents divers? avec commentaires.	1893	1	-
29.	Code des lois notariales contenant les lois, arrêtés, décrets et circulaires sur le notariat, le timbre, l'enregistrement, les hypothèques, transcription, les personnes civiles, les successions.	1859	1	-
30.	Code des notaires, ou receuil des lois, décrets, arrêtés, etc actuellement en vigueur dans les Pays-Bas.	1830	1	-
31.	Code et paraphrase. Les méthodes d'approche du problème des immigrés en France.	1973	1	-
32.	Code linguistique.	1968	4	-
33.	Code municipal de la ville de Valenciennes mis en ordre et publié avec une table alphabétique. Deuxième édition.	1883	1	-
34.	Code pénal en vigueur en Belgique en 1969.	1970	1	-
35.	Code politique de la Belgique. Constitution, code électoral, loi communale, loi provinciale, garde civique, milice, jury, presse, cour des comptes, enseignement, bourses d'études, temporel des cultes, langue flamande.	1874	2	-
36.	Code politique et administratif de la Belgique contenant la constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnées.	1912	1	-
37.	Code politique et administratif de la Belgique, contenant la constitution, les lois électorales, lois provinciales et communales.	1921	2	-
38.	Code pour l'analyse des formes de poteries.	1976	1	-
39.	Code procédure civile belge : commentaire législatif et doctrinal, livre préliminaire, titre premier, compétende en matière contentieuse.	1877	1	-
40.	Code wallon de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme.	1990	1	-
41.	Codes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique collationnés d'après les textes officiels.	1913	2	-
42.	Codes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique, collationnés d'après les textes officiels avec une conférence des articles.	1888	2	-
43.	Codes Edmond Picard en concordance avec les Pandectes belges, les XV codes.	1928	7	-
44.	Codes Edmond Picard en concordance avec les Pandectes belges: les quinze codes.	1926	7	-
45.	Codex Cambrai 124.	1979	2	-
46.	Codex Dunensis sive diplomatum chartarum medii aevi amplissima collectio.	1875	1	-
47.	Codices Miscellanearum, colloque Van Vulthem, Bruxelles 1999.	1999	2	-
48.	Codici di Niccolo Perotti nella Bibliotheca Vaticana.	1985	1	-
49.	Codicologie et musicologie.	1979	1	-
50.	Codification de l'image impériale de Charles Quint par Le Titien.	1997	1	-
51.	Codifications et projets de codification en Belgique au XIXe siècle (1804-1914).	1983	2	-
52.	Codigo de Seguros Maritimos Segun la Costumbre de Amberes promulgado por el consulado Espanol de Brujas en 1569 de Los Cuadernos de Historia de Espana	1947	1	-
53.	CODRON	1989-2013	-	8
54.	CODY	1976	-	1

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