Secteur [Bel-59] : Divers

Divers

	Patronymes	Périodes	Contractant	Contractante
1.	ACCARIE	1974-1993	-	4
2.	ACCART	1999-2007	-	6
3.	Accessibilité de la ville et personnes en situation de déficience intellectuelle.	2003	1	-
4.	Accècivilité, parce que citoyenneté rime avec accessibilité.	2004	1	-
5.	Accès aux données publiques et vie privée.	2011	1	-
6.	Accès à l'enseignement et niveau d'instruction.	1972	1	-
7.	Accès à l'université.	1966	1	-
8.	Accident au charbonnage d'Ormont.	2005	1	-
9.	Accident de marcheur.	1979	2	-
10.	Accident de tir.	2000	1	-
11.	Accident en gare de Châtelineau.	2008	1	-
12.	Accident mortal à la poudrière de Châtelet.	1989	1	-
13.	Accident mortel au moulin de la Cornette.	1982	1	-
14.	Accidents dans des moulins à vent.	1986	1	-
15.	Accidents de chasse.	1988	1	-
16.	Accidents de navigation sur la Lys entre Comines et Warneton (1911-1913).	2010	1	-
17.	Accijnzen op brandewijn en jenever in Veurne in de 18de eeuw.	2006	2	-
18.	Accio ed i gracchi. Contributo alla storia della Plebe e della Tragedia romana.	1958	1	-
19.	Accord entre la communauté et l'église avec un peintre d'Aire pour la livraison d'un fond d'autel à Isbergues.	1914	1	-
20.	Accord entre le comte de Boulogne et Robert, sire de Selles, pour le droit de pêche et de chasse dans les prés de Bazinghem, entre 1338 et 1346.	1891	1	-
21.	Accord octroyé par l'abbé de Saint-Jean de Valenciennes aux canonniers du serment de la ville.	1930	1	-
22.	Accord parfait, organe de liaison d'ARPEGE, Association Régionale pour la Promotion d'Etudes Généalogiques, située à Arras. Du fascicule 1, 19.. à nos jours...	-	1	-
23.	Accord pari, gageure du 26/04/1677 à Marchiennes.	2004	1	-
24.	Accord pour terminer un procès à Landas 1679.	2005	1	-
25.	Accords gouvernementaux, réformes institutionnelles et politique budgétaire, janvier-juin 1992.	1992	1	-
26.	ACCOU	1987-2013	-	4
27.	Accouchements clandestins à Temploux en 1791.	2007	1	-
28.	Accounts and surveys of the Wiltshire lands of Adam de Stratton, ed. M.W. Farr.	1961	1	-
29.	Accréditation et qualité en établissements de santé.	2000	1	-
30.	Accroissement contre nature de l'ongle du gros orteil.	1836	2	-
31.	Accroissement de la bibliothèque et des collections du G.G.R.N.	1972-1973	3	-
32.	Accroissement de la bibliothèque et des collections du G.G.R.N. (Groupement de Généalogie de la Région du Nord).	1971	1	-
33.	Accroissement de la bibliothèque et des collections du G.G.R.N. (Groupement généalogique de la Région du Nord).	1972	1	-
34.	Accroissement récent de l'intensité des fortes averses dans la banlieue bruxelloise.	1977	2	-
35.	Accroissements du Musée royal d'antiquités, d'armures et d'artillerie. Collection de fac-similé d'anciens ivoires.	1869	1	-
36.	Accueil et influence de la revue Le Beffroi (1900-1913), de Léon Bocquet.	1983	1	-
37.	Accueil, réflexions sur la mythologie.	1990	1	-
38.	Accueillir l'enfant de l'Assistance Publique. Jalons pour une histoire de la politique familiale (1840-1960).	1993	1	-
39.	Accueils des villes françaises : le 2e congrès régional a eu lieu à Calais.	1979	2	-
40.	Acculturatie tussen continuiteit en discontinuiteit in de rituele praxis van het vroege Westerse Christendom.	2001	1	-
41.	Acculturation and continuity in Atlantic Europe mainly during the Neolithic period and the Bronze Age.	1976	3	-
42.	Acculturation and the earlier neolithic in Western Europe.	1976	1	-
43.	Acculturation et continuité en Normandie durant le Néolithique et les âges des métaux.	1976	1	-
44.	Acculturations néolithiques et campaniformes dans les tumulus armoricains.	1976	1	-
45.	Accusé de légèreté, le professeur Izambard est muté d'Hazebrouck à Charleville.	1987	1	-

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