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Notaire :
Secteur [Bel-59]
Patronymes
Périodes
Contractant
Contractante
1.
ACCARIE
1974-1993
-
4
2.
ACCART
1999-2007
-
6
3.
Accessibilité de la ville et personnes en situation de déficience intellectuelle.
2003
1
-
4.
Accècivilité, parce que citoyenneté rime avec accessibilité.
2004
1
-
5.
Accès aux données publiques et vie privée.
2011
1
-
6.
Accès à l'enseignement et niveau d'instruction.
1972
1
-
7.
Accès à l'université.
1966
1
-
8.
Accident au charbonnage d'Ormont.
2005
1
-
9.
Accident de marcheur.
1979
2
-
10.
Accident de tir.
2000
1
-
11.
Accident en gare de Châtelineau.
2008
1
-
12.
Accident mortal à la poudrière de Châtelet.
1989
1
-
13.
Accident mortel au moulin de la Cornette.
1982
1
-
14.
Accidents dans des moulins à vent.
1986
1
-
15.
Accidents de chasse.
1988
1
-
16.
Accidents de navigation sur la Lys entre Comines et Warneton (1911-1913).
2010
1
-
17.
Accijnzen op brandewijn en jenever in Veurne in de 18de eeuw.
2006
2
-
18.
Accio ed i gracchi. Contributo alla storia della Plebe e della Tragedia romana.
1958
1
-
19.
Accord entre la communauté et l'église avec un peintre d'Aire pour la livraison d'un fond d'autel à Isbergues.
1914
1
-
20.
Accord entre le comte de Boulogne et Robert, sire de Selles, pour le droit de pêche et de chasse dans les prés de Bazinghem, entre 1338 et 1346.
1891
1
-
21.
Accord octroyé par l'abbé de Saint-Jean de Valenciennes aux canonniers du serment de la ville.
1930
1
-
22.
Accord parfait, organe de liaison d'ARPEGE, Association Régionale pour la Promotion d'Etudes Généalogiques, située à Arras. Du fascicule 1, 19.. à nos jours...
-
1
-
23.
Accord pari, gageure du 26/04/1677 à Marchiennes.
2004
1
-
24.
Accord pour terminer un procès à Landas 1679.
2005
1
-
25.
Accords gouvernementaux, réformes institutionnelles et politique budgétaire, janvier-juin 1992.
1992
1
-
26.
ACCOU
1987-2013
-
4
27.
Accouchements clandestins à Temploux en 1791.
2007
1
-
28.
Accounts and surveys of the Wiltshire lands of Adam de Stratton, ed. M.W. Farr.
1961
1
-
29.
Accréditation et qualité en établissements de santé.
2000
1
-
30.
Accroissement contre nature de l'ongle du gros orteil.
1836
2
-
31.
Accroissement de la bibliothèque et des collections du G.G.R.N.
1972-1973
3
-
32.
Accroissement de la bibliothèque et des collections du G.G.R.N. (Groupement de Généalogie de la Région du Nord).
1971
1
-
33.
Accroissement de la bibliothèque et des collections du G.G.R.N. (Groupement généalogique de la Région du Nord).
1972
1
-
34.
Accroissement récent de l'intensité des fortes averses dans la banlieue bruxelloise.
1977
2
-
35.
Accroissements du Musée royal d'antiquités, d'armures et d'artillerie. Collection de fac-similé d'anciens ivoires.
1869
1
-
36.
Accueil et influence de la revue Le Beffroi (1900-1913), de Léon Bocquet.
1983
1
-
37.
Accueil, réflexions sur la mythologie.
1990
1
-
38.
Accueillir l'enfant de l'Assistance Publique. Jalons pour une histoire de la politique familiale (1840-1960).
1993
1
-
39.
Accueils des villes françaises : le 2e congrès régional a eu lieu à Calais.
1979
2
-
40.
Acculturatie tussen continuiteit en discontinuiteit in de rituele praxis van het vroege Westerse Christendom.
2001
1
-
41.
Acculturation and continuity in Atlantic Europe mainly during the Neolithic period and the Bronze Age.
1976
3
-
42.
Acculturation and the earlier neolithic in Western Europe.
1976
1
-
43.
Acculturation et continuité en Normandie durant le Néolithique et les âges des métaux.
1976
1
-
44.
Acculturations néolithiques et campaniformes dans les tumulus armoricains.
1976
1
-
45.
Accusé de légèreté, le professeur Izambard est muté d'Hazebrouck à Charleville.
1987
1
-
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